Discogs & TVA

Questions fréquentes - TVA entre Discogs et les vendeurs :

Qu'est-ce que la TVA ?

La TVA s'applique-t-elle à moi ?

Que faire si je n'ai pas de numéro de TVA ?

Ai-je besoin d'un numéro de TVA pour vendre sur la Marketplace ?

Et si j'ai déjà un numéro de TVA ?

Comment puis-je vérifier que mon numéro de TVA actuel est valide ?

Ai-je droit à une déduction de la TVA ?

Je suis un particulier, pas une entreprise. La TVA me sera-t-elle quand même facturée ?

La TVA me sera-t-elle facturée pour un article que j'ai vendu à un client qui vit en dehors de mon pays d'origine ?

Quel est mon taux de TVA ?

Comment calculer le montant prévu de la TVA sur un article en vente ? Et le total dû pour la facture mensuelle ?

Pourquoi ma facture est-elle en USD et pourquoi m'avez-vous facturé la TVA ?

 

Questions fréquentes - TVA entre les vendeurs et les acheteurs :

La loi m'impose-t-elle de facturer la TVA sur les ventes de mes annonces sur Discogs ?

Si je suis un vendeur européen, puis-je facturer la TVA sur des articles neufs et d'occasion sans numéro de TVA valide ?

Un vendeur de l'UE doit-il facturer la TVA sur des articles neufs ou d'occasion lorsque l'acheteur est situé en dehors de l'UE ?

 

TVA entre Discogs et les vendeurs

Qu'est-ce que la TVA ?

La taxe sur la valeur ajoutée, ou TVA, est une taxe générale de consommation qui s'applique à la valeur ajoutée aux biens et aux services électroniques. Elle est également appelée taxe de consommation ou GST dans certaines juridictions.

Discogs est obligé de facturer la TVA sur les commissions de transaction de vente de Discogs de 8 % pour les vendeurs résidant dans des endroits où la TVA est applicable. Certains pays autorisent les vendeurs à percevoir cette taxe de manière indépendante, auquel cas Discogs ne facturera pas la TVA au vendeur. La TVA est facturée conformément à la législation locale de chaque pays.

Remarque : Les informations suivantes sont des informations générales sur la TVA. Contactez votre conseiller fiscal ou consultez la documentation de la Commission européenne sur la TVA, la documentation sur la taxe de consommation japonaise, la documentation sur la taxe sur les biens et services ou faites appel aux conseillers locaux compétents de votre région pour en savoir plus.

La TVA s'applique-t-elle à moi ?

Si vous êtes un vendeur résidant dans l'Union européenne ou au Japon, la TVA s'applique à vous.

Que faire si je n'ai pas de numéro de TVA ?

Si vous vendez depuis le Japon, l'Australie ou un pays situé dans l'UE, le taux standard de TVA ou de GST de votre pays sera ajouté à la commission Discogs. Ces frais apparaîtront sur une ligne distincte de la facture, appelée « VAT fee ».

Les vendeurs de l'UE qui se trouvent en dehors des Pays-Bas et qui souhaitent gérer la collecte de la TVA de manière indépendante peuvent obtenir un numéro de TVA auprès de l'administration fiscale de leur pays.

Notez que les vendeurs situés aux Pays-Bas et au Japon n'ont pas la possibilité de gérer eux-mêmes la collecte de la TVA et que la TVA leur sera toujours facturée directement par Discogs.

Ai-je besoin d'un numéro de TVA pour vendre sur la Marketplace ?

Non, les vendeurs ne sont pas tenus d'obtenir un numéro de TVA pour vendre sur la Marketplace Discogs.

Et si j'ai déjà un numéro de TVA ?

Les numéros de TVA sont gérés dans les paramètres des vendeurs pour les vendeurs de l'UE qui souhaitent gérer de manière indépendante la collecte de la TVA. Assurez-vous d'inclure votre code pays pour que notre valideur puisse reconnaître votre numéro de TVA :

Assurez-vous également que votre numéro de TVA est à jour à tout moment. L'utilisation d'un numéro de TVA non valide peut entraîner un paiement supplémentaire ultérieur de la TVA.

Voici de l'aide supplémentaire sur le processus de validation du numéro de TVA de l'UE. Si votre numéro de TVA est validé, la TVA ne sera pas ajoutée à vos frais sur la facture Discogs, car Discogs supposera que vous percevez cette taxe de manière indépendante.

N'oubliez pas que si vous habituez aux Pays-Bas, la TVA sera perçue par le biais de Discogs, même si vous avez enregistré votre numéro de TVA dans vos paramètres de vendeur.

Comment vérifier que mon numéro de TVA actuel est valide ?

Pour les vendeurs dans l'UE, si vous avez déjà un numéro de TVA et que vous voulez vérifier qu'il est à jour et/ou valide, vous pouvez vérifier le statut de votre numéro de TVA sur le site Web de validation par VIES pour l'Union européenne.

Ai-je droit à une déduction de la TVA ?

Si vous avez une entreprise enregistrée pour la TVA, vous pouvez bénéficier de déductions. Des déductions peuvent être effectuées sur la TVA que vous payez lorsque vous achetez des biens à d'autres entreprises qui sont également enregistrées pour la TVA, ce qui s'appelle une taxe au preneur. Vérifiez votre éligibilité auprès de l'administration fiscale locale ou de votre conseiller fiscal.

Je suis un particulier, pas une entreprise. La TVA me sera-t-elle quand même facturée ?

Oui, les particuliers doivent payer la TVA. Les règles en matière de TVA stipulent que toute personne résidant dans l'UE ou au Japon doit être taxée pour la consommation de notre service électronique. La TVA est obligatoire pour tous les vendeurs, qu'elle soit facturée et perçue d'avance par le biais de Discogs ou qu'un vendeur gère sa propre TVA en s'enregistrant pour la TVA.

La TVA me sera-t-elle facturée pour un article que j'ai vendu à un client qui vit en dehors de mon pays d'origine ?

Aux fins de la TVA, les vendeurs Discogs sont les clients ou les consommateurs du service Discogs. Ainsi, Discogs doit percevoir la TVA appropriée sur la commission sur la vente générée par les vendeurs par le biais du service de Marketplace Discogs, quel que soit le lieu de résidence de l'acheteur.

Quel est mon taux de TVA ?

Au Japon, le taux de TVA actuel (appelée taxe de consommation) est de 10 %. Dans l'UE, si vous souhaitez connaître le taux de TVA du pays où vous vous trouvez, consultez le site de la Commission européenne.

Notez que la TVA n'est pas facturée sous forme de pourcentage de la vente totale. La TVA s'applique uniquement aux frais de service de la Marketplace Discogs. Nous calculons la TVA au moment où la facture du vendeur est créée chaque mois. Le montant est calculé en fonction du total des frais de service facturés pour la Marketplace, déterminés par le lieu d'expédition défini dans vos paramètres de vendeur.

Comment calculer le montant prévu de la TVA sur un article en vente ? Et le total dû pour la facture mensuelle ?

La TVA est égale à X % de la commission sur la vente de 8 %.

Vous aurez besoin de trois formules, dans cet ordre :

  1. (Prix de vente converti en USD) x (0,08) = commission Discogs
  2. (Commission Discogs) x (taux standard de TVA du pays) = frais de TVA
  3. Commission Discogs + TVA = total dû

Voici un exemple de la manière dont la TVA est calculée et ajoutée à la facture d'un vendeur :

Le vendeur Z est situé en France, où le taux de TVA est de 20 %.

  1. Les commissions mensuels de service du vendeur Z pour la Marketplace Discogs s'élèvent à 10 USD.
  2. La TVA facturée sur les commissions de service de la Marketplace Discogs s'élève à 20 % of 10 USD, soit 2 USD.
  3. Le montant total dû par le vendeur Z est de 12 USD (10 USD pour les frais plus 2 USD pour la TVA).

Pourquoi ma facture est-elle en USD et pourquoi m'avez-vous facturé la TVA ?

Actuellement, Discogs ne facture qu'en USD. Discogs est également responsable de la collecte de la TVA dans certains pays. La facturation en USD et la collecte de la TVA dans certains pays sont autorisées.

 

TVA entre les vendeurs et les acheteurs

La loi m'impose-t-elle de facturer la TVA sur les ventes de mes annonces sur Discogs ?

Selon le pays où se trouve votre magasin ou votre résidence principale, les réglementations fiscales locales peuvent vous imposer de facturer la TVA sur vos ventes aux acheteurs de la Marketplace Discogs. En outre, il se peut que vous n'ayez pas à facturer la TVA sur les ventes de biens à des acheteurs situés en dehors de votre pays.

Les vendeurs ne sont pas autorisés à ajouter la TVA au prix final de l'article après que l'acheteur a acheté l'article sur la Marketplace Discogs. Si vous êtes un vendeur d'un pays qui exige que vous facturiez la TVA sur la vente de vos biens, vous devrez préciser le taux de TVA pour les acheteurs potentiels avant leur achat. Par exemple, certaines juridictions exigent que la TVA soit incluse dans le prix de vente avec la mention « TVA incluse » à côté du prix, et d'autres exigent que le prix soit indiqué hors TVA. Consultez votre administration fiscale locale pour connaître les bonnes pratiques pour afficher ces informations.

En outre, si vous êtes un vendeur situé dans l'UE, il se peut que vous deviez fournir une facture à vos acheteurs. Vous trouverez de plus amples informations sur le site des Règles de facturation de la TVA pour l'UE.

Il existe de nombreuses variantes quant à la manière dont la TVA est appliquée en fonction de la localisation du vendeur et de l'acheteur, et selon que les articles sont neufs ou d'occasion. Discogs n'est pas en mesure de fournir des conseils ou des informations sur les réglementations locales. Nous vous conseillons vivement de contacter votre conseiller fiscal, le bureau local des impôts ou d'autres services de conseil financier pour en savoir plus sur la réglementation en matière de TVA dans votre région.

Si je suis un vendeur européen, puis-je facturer la TVA sur des articles neufs et d'occasion sans numéro de TVA valide ?

Non. Si vous ne recevez pas de numéro de TVA de l'UE en tant que vendeur dans l'UE, vous ne pouvez pas facturer la TVA aux acheteurs sur les articles neufs ou d'occasion. En effet, sans numéro de TVA valide, vous n'êtes pas considéré comme assujetti à la TVA. Consultez votre conseiller fiscal local pour savoir si vous devez obtenir un numéro de TVA pour l'UE.

Un vendeur de l'UE doit-il facturer la TVA sur des articles neufs ou d'occasion lorsque l'acheteur est situé en dehors de l'UE ?

Lorsque l'acheteur réside en dehors de l'UE, aucune TVA ne doit lui être facturée sur les articles qui lui sont vendus. Le fait que l'acheteur soit une entreprise ou un particulier, ou que les articles soient neufs ou d'occasion, n'a aucune importance et aucune TVA ne doit être facturée.

                                                                                                                                                  

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